Quoi de neuf?

Développement durable, Environnement et Parcs

Quoi de neuf?

Vous trouverez dans cette page la liste des nouveautés ajoutées au site, les mises à jour effectuées et les actualités. Sont également disponibles, toutes les archives de la section Quoi de neuf. Pour vérifier si de nouveaux communiqués ont été émis par le Ministère, consultez la section Communiqués de presse.

* Vous devez disposer d'Acrobat Reader pour visionner les documents PDF.

Eaux usées (7 février) Lignes directrices applicables à l’industrie agroalimentaire hors réseau - Mise à jour Note d'instructions - Lignes directrices applicables à l’industrie agroalimentaire hors réseau - Mise à jour Eau - La gestion des prélèvements d’eau (7 février) Règlement en bref (format PDF, 48 ko) - Mise à jour Guide de soutien technique pour la clientèle (format PDF, 841 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales (7 février) Ajout de deux projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Ajout de 1 directive Changements climatiques (6 février) Consultation publique sur les orientations gouvernementales et les enjeux en matière de changements climatiques Développement durable - Entreprises (6 février) Des outils à portée de main - Mise à jour	Semaine du 6 février 2012

Évaluations environnementales (3 février) Ajout de 5 décrets Ajout de 5 rapports d'analyse environnementale Évaluations environnementales - Formulaire, guides, directives sectorielles et autres documents (2 février) Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de gare de triage, de terminus ferroviaire ou de voie de chemin de fer (format PDF, 97 ko) Le Ministère - Lois et règlements (2 février) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Le Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (31 janvier) Cadre général d’application des sanctions administratives (format PDF, 45 ko) Foire aux questions Renforcement du régime pénal Instauration d’un nouveau système de sanctions administratives pécuniaires Renforcement des pouvoirs administratifs du ministre Évaluations environnementales (30 janvier) Milieu nordique - Ajout de 2 décrets de nomination Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (30 janvier) BIONEST ^MD CF-13 (format PDF, 193 ko) - Mise à jour BIONEST^MD (charges élevées) CF-14 (format PDF, 202 ko), pour les restaurants et autres établissements commerciaux avec préparation de nourritures - Mise à jour BIONEST^MD – Nouvelles applications CF-18 (format PDF, 193 ko) - Mise à jour	Semaine du 30 janvier 2012

Eau - Rivières et lacs (26 janvier) Concentrations de métaux et toxicité de l’eau de la rivière Charest en aval de l’ancien site minier de Notre-Dame-de-Montauban Le Ministère (24 janvier) Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect Services en ligne - Système de suivi environnemental (SENV) (24 janvier) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour	Semaine du 23 janvier 2012

Évaluations environnementales - Formulaire, guides, directives sectorielles et autres documents (18 janvier) Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet minier (format PDF, 118 ko) - Mise à jour Développement durable - Outils pour une démarche de développement durable (18 janvier) Trousse pour l’élaboration d’un système ou d’un cadre de gestion environnementale pour les ministères et les organismes gouvernementaux Document synthèse (format PDF, 83 ko) Modèle pour le cadre de gestion environnementale (CGE) (format PDF, 74 ko) Tableau pour la détermination des aspects environnementaux (format Excel, 109 ko) Tableau des critères de cotation des aspects environnementaux (format PDF, 44 ko) Conformité législative, engagements et gestes recommandés pour l’élaboration du plan de gestion environnementale (format PDF, 128 ko) Exemple d’un plan de gestion environnementale (format PDF, 44 ko) Eau (16 janvier) Critères de qualité de l'eau de surface - Mise à jour	Semaine du 16 janvier 2012

Le coin de Rafale - Sais-tu que... (13 janvier) Sais-tu que tu peux chauffer au bois, et ce, sans mettre ton environnement en danger? Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (12 janvier) Segflo - Applications Communautaires - EP-20 (format PDF, 185 ko) Évaluations environnementales (11 janvier) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles (11 janvier) Les redevances à l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour Redistribution de 2011 Critères de redistribution applicables en 2011	Semaine du 9 janvier 2012

Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (6 janvier) Segflo^MC EP-02 (format PDF, 185 ko) - Mise à jour Air et changements climatiques - Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles lourds (PIEVAL) (5 janvier) Étapes à suivre pour le propriétaire d'un véhicule non conforme (format PDF, 1,6 Mo)	Semaine du 2 janvier 2012

Le Ministère - Tarification (28 décembre) Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) - Mise à jour Centre d’expertise hydrique du Québec (CEHQ) - Mise à jour	Semaine du 26 décembre 2011

Eaux usées - Gestion des eaux pluviales (20 décembre) Guide de gestion des eaux pluviales - Mise à jour Le Ministère - Liste des engagements financiers (20 décembre) Octobre 2011 (format PDF, 23 ko) Septembre 2011 (format PDF, 28 ko) Eau - Gestion des prélèvements d'eau (19 décembre) Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (version administrative, format PDF, 322 ko) Note d'instructions (19 décembre) Lignes directrices pour encadrer les activités des presses mobiles (format PDF, 670 ko)	Semaine du 19 décembre 2011

Archives de la section « Quoi de neuf? »

Septembre 2011	Octobre 2011	Novembre 2011	Décembre 2011
Mai 2011	Juin 2011	Juillet 2011	Août 2011
Janvier 2011	Février 2011	Mars 2011	Avril 2011
Septembre 2010	Octobre 2010	Novembre 2010	Décembre 2010
Mai 2010	Juin 2010	Juillet 2010	Août 2010
Janvier 2010	Février 2010	Mars 2010	Avril 2010
Septembre 2009	Octobre 2009	Novembre 2009	Décembre 2009
Mai 2009	Juin 2009	Juillet 2009	Août 2009
Janvier 2009	Février 2009	Mars 2009	Avril 2009
Septembre 2008	Octobre 2008	Novembre 2008	Décembre 2008
Mai 2008	Juin 2008	Juillet 2008	Août 2008
Janvier 2008	Février 2008	Mars 2008	Avril 2008
Septembre 2007	Octobre 2007	Novembre 2007	Décembre 2007
Mai 2007	Juin 2007	Juillet 2007	Août 2007
Janvier 2007	Février 2007	Mars 2007	Avril 2007
Septembre 2006	Octobre 2006	Novembre 2006	Décembre 2006
Mai 2006	Juin 2006	Juillet 2006	Août 2006
Janvier 2006	Février 2006	Mars 2006	Avril 2006
Septembre 2005	Octobre 2005	Novembre 2005	Décembre 2005
Mai 2005	Juin 2005	Juillet 2005	Août 2005
Janvier 2005	Février 2005	Mars 2005	Avril 2005
Septembre 2004	Octobre 2004	Novembre 2004	Décembre 2004
Mai 2004	Juin 2004	Juillet 2004	Août 2004
Janvier 2004	Février 2004	Mars 2004	Avril 2004
Septembre 2003	Octobre 2003	Novembre 2003	Décembre 2003
Mai 2003	Juin 2003	Juillet 2003	Août 2003
Janvier 2003	Février 2003	Mars 2003	Avril 2003
Septembre 2002	Octobre 2002	Novembre 2002	Décembre 2002
Mai 2002	Juin 2002	Juillet 2002	Août 2002
Janvier 2002	Février 2002	Mars 2002	Avril 2002
Janvier 2001 à mars 2001	Avril - juin 2001	Juillet-septembre 2001	Octobre-décembre 2001
Décembre 1999 à mars 2000	Avril - juin 2000	Juillet-septembre 2000	Octobre-décembre 2000

| Accueil | Plan du site | Accessibilité | Pour nous joindre | Quoi de neuf? | Sites d'intérêt | Recherche | Où trouver? |

| Accès à l'information | Politique de confidentialité | Réalisation du site | À propos du site | Abonnement |

© Gouvernement du Québec, 2002