Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés -
Publications
Bilans et rapports
Ce document constitue une mise à jour du
Bilan sur la
gestion des terrains contaminés en date du 1er
février 2005. Il présente des statistiques relatives aux terrains inscrits au
Système de gestion des terrains contaminés du Ministère. Il s’adresse
principalement aux intervenants du domaine des terrains contaminés.
Ce document présente des statistiques générales ou spécifiques à des
thématiques relatives à la gestion des terrains contaminés sur le
territoire québécois et constitue une mise à jour du
Bilan sur les terrains contaminés; statistiques générales en décembre 2001.
De nouvelles statistiques qui portent sur le traitement in situ, sur le
Programme de réhabilitation des stations hydrométriques contaminées au
mercure et sur l’apport des mesures législatives ont été ajoutées dans
cette édition. Des cartes thématiques complètent le bilan.
Les données fournies dans ce document proviennent du
Système de
gestion des terrains contaminés (Système GTC), du
Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (DSRI), du
Système d’aide à la gestion des interventions régionales (SAGIR) et de
différents dossiers appartenant au Ministère.
Bilan ( format
PDF, 2,4 Mo)
Le présent bilan porte sur des terrains qui ont été contaminés par des
déversements accidentels ou par des opérations journalières découlant
d’activités industrielles et commerciales. Les terrains concernés présentent
tous une contamination des sols supérieure à la valeur d’un des critères de
niveau B définis dans la Politique de protection des sols et de
réhabilitation des terrains contaminés (avant leur réhabilitation). Ils
sont tous inscrits au Système de gestion des terrains contaminés du
Ministère, principale source de renseignements
utilisée. Ces terrains ont tous fait l’objet d’interventions du Ministère.
En plus d’un historique, ce document présente des statistiques générales
ou propres à des thématiques relatives à la gestion des terrains contaminés
sur le territoire québécois. Il s’adresse aux intervenants du domaine des
terrains contaminés, aux municipalités, aux experts-conseils en
environnement, aux avocats, aux notaires, aux institutions financières, aux
organismes environnementaux et aux propriétaires de terrains contaminés.
Guides et ligne directrices
Ce guide s’adresse aux chargés de dossiers qui travaillent
dans les directions régionales du Ministère et aux experts du domaine des sols contaminés.
Il vise à préciser les objectifs du Règlement et à faire connaître les
raisons de sa mise en œuvre pour en permettre une meilleure compréhension,
et par conséquent, pour favoriser son application cohérente.
Ce guide a pour objectif de favoriser la gestion adéquate de
ces matériaux de façon à limiter les impacts sur l'environnement.
On y décrit chacune des étapes d'un dossier de démantèlement : la phase
exploratoire, l'inventaire, la caractérisation des secteurs jugés
contaminés, le démantèlement et, finalement, la gestion des matériaux.
Disponible auprès du Ministère.
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Guide de caractérisation des terrains
Avis aux lecteurs — Le présent document
PDF est le fac-similé de l’ouvrage épuisé intitulé Guide de
caractérisation des terrains du ministère de l’Environnement publié en
2003 par Les Publications du Québec. Veuillez prendre note que l’appellation
« ministère de l’Environnement » est l’ancien nom du Ministère. Ce guide est
aujourd’hui épuisé et son fac-similé est diffusé uniquement en ligne.
Ce guide énonce les objectifs et les éléments dont il faut
tenir compte dans toute étude de caractérisation d'un terrain, notamment
pour l'évaluation de la qualité des sols et des impacts sur les eaux
souterraines et de surface. Le lecteur y trouvera des notions
nécessaires à la réalisation d'une étude de caractérisation. La procédure à
suivre ainsi que la planification y sont également décrites.
Ce document s'adresse aux différents intervenants (promoteurs experts,
consultants, industriels, propriétaires, municipalités et institutions
financières).
Ce document complète et précise les exigences
du Règlement sur l’enfouissement des sols et des lieux contaminés adopté en
2001. Ce règlement établit les conditions ou les prohibitions qui sont
applicables lors de l'aménagement, de l'agrandissement et de l'exploitation
des LESC. Il détermine également les conditions à respecter lors de la
fermeture et du suivi post-fermeture de ces lieux.
Le Guide de conception, d’implantation, de
contrôle et de surveillance des lieux d’enfouissement de sols remplace le
document intitulé Guide d’implantation et de gestion des lieux
d’enfouissement sécuritaire (MENV, 1995).
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Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses
environnementales :
Ces guides décrivent les bonnes pratiques qui régissent la planification et
la réalisation des travaux d’échantillonnage et visent à assurer la qualité
des prélèvements d’échantillons ainsi que la validité de l’information
scientifique qui en découle. Ce guide est publié par le
Centre d'expertise en analyse
environnementale du Québec (CEAEQ).
Ce document présente les exigences du ministère de la Santé et des
Services sociaux relativement à la façon de réaliser des évaluations
de risque toxicologique à la santé. Le texte a été produit en
collaboration avec le ministère de l’Environnement, et tient compte des
politiques et règlements pertinents à son domaine d’application.
Ce document décrit les exigences du Ministère régissant les étapes
de démonstration et d’utilisation à grande échelle des techniques de
décontamination de sols par biodégradation, bioventilation ou
volatilisation. D’abord publié en 1996, ce document a été réédité
afin de se conformer à la nouvelle Politique de protection des sols et
de réhabilitation des terrains contaminés.
Le présent document constitue la mise à jour des Lignes directrices sur
l’évaluation des teneurs de fond naturelles dans les sols. Ce document est
un outil servant à aider à différencier les concentrations de métaux ou de
métalloïdes que l’on trouve naturellement dans le sol de celles provenant
d’une activité humaine.
L'objectif consiste à établir des approches acceptables pour évaluer
correctement la teneur de fond naturelle dans les sols d’un terrain
potentiellement contaminé et à faciliter la mise en
œuvre du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains.
Ce document encadre les projets de stabilisation et de solidification des
matières résiduelles et des sols contaminés. Son objectif est de faciliter
l’évaluation, d’un point de vue environnemental, de l’efficacité du
traitement de stabilisation et de solidification des contaminants en
fonction de scénarios de maintien dans le terrain, d’utilisation limitée ou
d’élimination. À noter qu’il remplace le Guide sur la gestion des matières
dangereuses traitées par stabilisation et solidification.
Ce document répertorie les méthodes analytiques recommandées par
le ministère pour la caractérisation chimique d’échantillons de
sol et d’eau souterraine. Il remplace le Guide des méthodes de
conservation et d’analyse des échantillons d’eau et de sol
publié par le ministère en 1990 et réédité en 1996. Ce document
est disponible sur le site du Centre d’expertise en analyse
environnementale du Québec (CEAEQ).
Ce document présente une méthodologie de caractérisation
permettant d’évaluer la traitabilité d’un sol ou d'un sédiment, ainsi que le
calcul de l’efficacité de ségrégation physique des particules et des
contaminants qui y sont associés. L’objectif principal est de déterminer
avec précision la répartition des contaminants afin de maximiser la
valorisation des fractions peu ou pas contaminées. La méthodologie s’adresse
aux analystes du Ministère et aux experts du domaine des technologies de
traitement des sols et des sédiments contaminés.
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Principes directeurs d’évaluation du risque toxicologique pour la santé
humaine de nature environnementale (2002)
Ce document présente les principes directeurs qui doivent régir
toute évaluation du risque toxicologique à la santé humaine. Il
accompagne les lignes directrices annoncées précédemment. Le texte a
été produit en collaboration avec le ministère de l’Environnement,
et tient compte des politiques et règlements pertinents à son domaine
d’application. Il est rendu disponible en s’adressant à l’Institut
national de santé publique du Québec, au 4835, Christophe-Colomb,
bureau 200, Montréal, (Québec) H2J 3G8, tél. (514) 597-0606.
Outre l’information technique qu’il contient sur les caractéristiques
physico chimiques des produits pétroliers disponibles commercialement,
ce document propose aux laboratoires et aux consultants une approche
normalisée de caractérisation de sols et d’eau souterraine contaminés
par des hydrocarbures d’origine pétrolière.
Ce document décrit les activités et les phases de réalisation applicables
lors d’une évaluation du risque pour l’écosystème et fixe les exigences du
ministère régissant ces évaluations. Ce guide est disponible dans le site du
Centre d'expertise en analyse
environnementale du Québec (CEAEQ).
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