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Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels

Le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels est conçu pour vous aider à obtenir certains renseignements sur les dépôts de sols et de résidus industriels inventoriés par le Ministère depuis 1984. Pour vous faciliter la tâche, veuillez consulter les rubriques « Aide à la recherche » et « Description du Répertoire ».

Aide à la recherche

Description du Répertoire

Outil de recherche

Nom du dossier :
Adresse :
Municipalité :
MRC :
Nom de région :
Nature des contaminants :


Description du Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels

Le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels permet au Ministère de compiler des renseignements généraux et techniques portant sur des lieux qui sont définis par la présence sur le terrain de :

  • de dépotoirs de résidus industriels (dépotoirs qui remplissent une dépression naturelle; lagune aménagée avec des digues ou creusée dans le sol);
  • d’anciens dépotoirs municipaux (uniquement ceux qui comportent un volet industriel significatif à l'intérieur de la problématique de déchets solides);
  • de dépôts de résidus de pâtes et papiers (uniquement ceux qui ont reçu des résidus industriels différents des résidus de pâtes et papiers comme défini dans le Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers);
  • d’aires d’accumulation de résidus miniers;
  • de lieux d’enfouissement ou de cellules de confinement de résidus et de sols contaminés.

L’inventaire exhaustif des lieux d’élimination de déchets dangereux créé par le Ministère en 1984 et couramment appelé « Inventaire Gerled » est à l'origine de ce répertoire. Pour en savoir plus sur l’évolution et la restructuration de cet inventaire et sur le reclassement de plusieurs lieux qui y étaient mentionnés, veuillez consulter l'Inventaire des lieux d’élimination de résidus industriels Gerled; Évolution depuis 1983 et état actuel, publié par le Ministère en 1998.

Les renseignements à caractère administratif qui sont disponibles sur le site Internet du Ministère aident la clientèle à produire ses propres listes de lieux en fonction de critères de recherche qu’elle sélectionne. La date de mise à jour de la diffusion précède toujours l’affichage des tableaux de données. Mis à part les inscriptions erronées, aucun nom de lieu n’est retiré du répertoire, même après la réalisation d’interventions sur les dépôts.

La gestion des dossiers de dépôts de sols et de résidus industriels et la saisie des renseignements diffusés dans le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels sont sous la responsabilité des directions régionales du Ministère. Toute demande de renseignements doit être adressée directement à la direction régionale concernée.


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