Fiches techniques

Développement durable, Environnement, Faune et Parcs

Fiches techniques

Animation riveraine, Denis Chabot © Le Québec en images, CCDMD Les fiches techniques se veulent des compléments à la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2) et à son règlement d'application (Q-2, r.3^*). Elles ont été élaborées dans le but de promouvoir :

les exigences du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune des Parcs à l’égard des projets d’intervention dans des écosystèmes aquatiques, humides et riverains;
les critères sur lesquels le Ministère se base pour juger de l’acceptabilité environnementale des projets.

Contrôle des plantes aquatiques et des algues (

format PDF, 203 ko)

Annexe 1 : Aide-mémoire (

format PDF, 86 ko)
Annexe 2 : Méthodes de contrôle des plantes aquatiques et des algues (

format PDF, 354 ko)

Fiche technique sur la stabilisation des rives (format PDF, 85 ko) Nouveau

Identification et délimitation des écosystèmes aquatiques, humides et riverains (format PDF, 515 ko)

Quais et abris à bateaux (format PDF, 321 ko)

Stabilisation riveraine (format PDF, 26 ko) Nouveau

Travaux d’écaillage, de sablage et de peinturage de bateaux commerciaux et de pêche (format PDF, 36 ko)

Travaux en cours d'eau, bande riveraine et plaine inondable (format PDF, 24 ko) Nouveau

Végétalisation de la bande riveraine (format PDF, 104 ko)

* En raison d’une révision de la numérotation des règlements effectuée à la suite de l’adoption de la Loi sur le Recueil des lois et des règlements du Québec (L.R.Q., c.R-2.2.0.0.2), le numéro du règlement Q-2, r.3 remplace désormais l’ancien numéro Q-2, r.1.001 .