Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Eaux usées des résidences isoléesLe Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées a été modifié pour s’harmoniser avec le cadre réglementaire modernisé applicable en milieux hydriques. Les modifications visent, entre autres, les objectifs suivants :
Les modifications règlementaires sont entrées en vigueur le 1er mars 2026. Les eaux usées des résidences isolées présentent des risques importants pour la santé humaine et l’environnement si elles ne sont pas traitées adéquatement avant leur rejet dans l’environnement.
Comme ces eaux contiennent des contaminants, leur contact direct ou leur ingestion peuvent causer des maladies. Ces contaminants peuvent également affecter la qualité de l’eau de nos lacs,
celle des cours d’eau, et la santé de la faune aquatique. Pour prévenir ces risques, le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées encadre la conception, la construction et l’exploitation des installations d’assainissement de ces eaux usées. Cette page Web présente l’information concernant la gestion des eaux usées domestiques dans le cadre de projets d’assainissement individuels générant moins de 3 240 litres d’eaux usées domestiques par jour. Pour mieux comprendre le Règlement dans son ensemble, vous pouvez consulter :
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