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Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Veuillez noter que la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, datant de 1998, est en cours de révision.

Au besoin, vous pouvez contacter le Service des lieux contaminés et des matières dangereuses du Ministère par téléphone au 418 521-3950.

Annexe 2 : Les critères génériques pour les sols et pour les eaux souterraines

Les modifications apportées depuis la parution de la Politique apparaissent en rouge à l'écran.

Tableau 2 : Teneurs de fond (critères A) pour les métaux et métalloïdes

Métaux et métalloïdes

Teneurs de fond (critères A)
mg/Kg (ppm)

Argent (Ag)

B : 2
A : 0,8
G : 2
S : 0,5
F : 0,8

Arsenic (As)

B : 6
A : 15
G : 10
S : 5
F : 10

Baryum (Ba)

B : 200
A : 265
G : 200
S : 200
F : 245

Cadmium (Cd)

B : 1,5
A : 1,3
G : 0,9
S : 0,9
F : 1,5

Cobalt (Co)

B : 15
A : 20
G : 15
S : 20
F : 25

Chrome total (Cr)

B : 85
A : 75
G : 45
S : 85
F : 80

Cuivre (Cu)

B : 40
A : 50
G : 50
S : 50
F : 100

Étain (Sn)

B : 5
A : 5
G : 5
S : 5
F : 5

Manganèse (Mn)

B : 770
A : 1000
G : 1000
S : 1000
F : 1000

Mercure (Hg)

B : 0,2
A : 0,2
G : 0,4
S : 0,3
F : 0,3

Molybdène (Mo)

B : 2
A : 2
G : 6
S : 6
F : 6

Nickel (Ni)

B : 50
A : 55
G : 30
S : 50
F : 100

Plomb (Pb)

B : 50
A : 40
G : 50
S : 40
F : 30

Sélénium (Se)

B : 1
A : 3
G : 3
S : 3
F : 1

Zinc (Zn)

B : 110
A : 130
G : 100
S : 120
F : 230

Les teneurs de fond pour les métaux et métalloïdes ont été établies statistiquement à partir de l’étude de distributions de valeurs issues de 5 provinces géologiques du Québec, calculées par le Ministère des Ressources Naturelles (MRN). Une carte est jointe au tableau 2 et illustre les 5 provinces géologiques :

B : Secteur Basses-Terres du Saint-Laurent
A : Secteur Appalaches
G : Secteur Grenville
S : Secteur Supérieur et Rae
F : Secteur Fosse du Labrador

Les critères A présentés à la grille de la Politique de 1988 pour les métaux et métalloïdes ont été comparés aux distributions des teneurs de fond calculées par le MRN. Les valeurs attribuées aux critères sont généralement de l’ordre du 90e centile des distributions. Il a été convenu, pour chaque province géologique, que :

Si le critère A était situé entre le 90e et le 98e centile des distributions, il était conservé comme tel;

S’il était inférieur au 90e centile, il était ajusté à la hausse pour l’égaler;

S’il était supérieur au 98e centile, il était ajusté à la baisse pour l’égaler;

Lorsqu’il n’existait pas de critère A pour une substance donnée, le 98e centile du MRN était adopté à titre de critère;

Lorsqu’il n’existait pas de point de comparaison dans l’étude du MRN pour un critère A actuel, ce critère A était reconduit;

Les critères B ont été utilisés à titre de valeurs plafonds. Ainsi, aucun critère A ne peut excéder le critère B pour chaque substance;

Aucun critère A validé n’a été tiré directement de l’étude du MAPAQ (Giroux et collaborateurs, 1992), mais cette étude a tout de même servi de point de référence;

Les détails de l’exercice apparaissent au document « Validation des critères A dans les sols » produit par le Service des lieux contaminés en janvier 1998;

Les valeurs ont été arrondies pour tenir compte des chiffres significatifs (par exemple, une valeur de 248 a été arrondie à 250, et une valeur de 1,321 à 1,3).

Si la limite de quantification de la méthode (LQM) est supérieure à la teneur de fond, la LQM sera tolérée comme seuil à respecter. Voici les LQM des métaux et métalloïdes concernés :

  • Argent : 5 mg/kg

  • Cadmium : 3 mg/kg

  • Molybdène : 5 mg/kg

  • Sélénium : 5 mg/kg

Références pour les distributions de valeurs :

Choinière J. et M. Beaumier, « Bruits de fond géochimiques pour différents environnements géologiques au Québec ». Ministère des Ressources naturelles. Mai 1997. 60 pages.

Ontario Ministry of Environment and Energy, « Ontario typical range of chemical parameters in soil, vegetation, moss bags and snow ». April 1994. 246 pages.

Giroux M., M. Rompré, D. Carrier, P. Audesse et M. Lemieux, « Caractérisation de la teneur en métaux lourds totaux et disponibles des sols du Québec ». Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ), présenté dans Agrosol V (2), 1992

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