Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Recherche Quebec.ca

Titre

Piscines et autres bassins artificiels : rôles, obligations et responsabilités relatifs à la qualité de l'eau


Auteur

Québec (Province). Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l'eau

Éditeur

Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2007

Résumé

Le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels est entré en vigueur le 1er janvier 2007. Ce règlement a pour objectif d’établir les normes et un suivi relatifs à la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels, intérieurs ou extérieurs, exploités pour la baignade, les jeux, les sports ou la détente.

Disponibilité

Version française
Format PDF, 290 ko
Version anglaise
Format PDF, 292 ko

 
 


 Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
© Gouvernement du Québec, 2024