Bilan annuel de conformité environnementale /
Secteur des pâtes et papiers, 2001
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Publications du Québec.
Avant-propos
Remerciements
Sommaire
Introduction
CHAPITRE 1 : Les papetières au Québec
1.1 Procédés de fabrication
1.2 Effluents
1.3 Émissions atmosphériques
1.4 Déchets de fabrique
CHAPITRE 2 : La réglementation
2.1 Attestation d'assainissement
2.2 Normes de gestion des eaux usées
2.3 Normes démission atmosphérique
2.4 Normes de gestion des déchets de fabrique
2.5 Autosurveillance
CHAPITRE 3 : La qualité des effluents
3.1 Conformité des effluents
3.2 Conformité des autres eaux usées
3.3 Autosurveillance
3.4 Enquêtes et poursuites
3.5 Évolution de la conformité
3.6 Évolution des rejets
CHAPITRE 4 : La qualité des émissions atmosphériques
4.1 Conformité des équipements de procédé
4.2 Conformité des installations de combustion
4.3 Évolution des émissions
CHAPITRE 5 : La gestion des déchets de fabrique
5.1 Modes de gestion
5.2 Lieux denfouissement de déchets de fabrique
ANNEXES :
| 1 |
Fiches techniques de profil environnemental des fabriques |
| 2 |
Lieux denfouissement de déchets de fabrique |
| 3 |
Eaux de lixiviation |
Glossaire
Abréviations et symboles
LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX :
Figures
| Figure 1 : |
Localisation géographique des fabriques |
| Figure 2 : |
Évolution, pour lensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux
normes de MES et en DBO5 |
| Figure 3 : |
Évolution, pour lensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux
normes de COHA, de dioxines et furannes chlorés et de toxicité aiguë |
| Figure 4 : |
Évolution, pour lensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux
normes de BPC et d'hydrocarbures |
| Figure 5 : |
Évolution de la production, du débit et des rejets de MES et en DBO5
depuis 1981 |
| Figure 6 : |
Évolution des rejets de MES et en DBO5 en kilogrammes par tonne depuis
1981 |
| Figure 7 : |
Évolution du débit en mètres cubes par tonne depuis 1981 |
| Figure 8 : |
Évolution de la production de pâte blanchie et des rejets de COHA et de dioxines et
furannes chlorés depuis 1994 |
| Figure 9 : |
Évolution des rejets de COHA en kilogrammes par tonne depuis 1994 |
| Figure 10 : |
Évolution des émissions de particules depuis 1990 |
| Figure 11 : |
Évolution des émissions de dioxyde de soufre depuis 1990 |
| Figure 12 : |
Évolution des émissions d'oxydes d'azote depuis 1990 |
| Figure 13 : |
Évolution des émissions de composés de soufre réduit totaux depuis
1990 |
| Figure 14 : |
Évolution des modes de gestion des déchets de fabrique |
Tableaux
| Tableau 1 : |
Production par région administrative |
| Tableau 2
: |
Normes de rejet pour les effluents |
| Tableau 3
: |
Normes d’émission pour les fabriques de pâte au
sulfite et au bisulfite |
| Tableau 4
: |
Normes d’émission pour les fabriques de pâte au
sulfate |
| Tableau 5
: |
Normes d’émission pour les appareils de combustion |
| Tableau 6
: |
Normes de rejet pour les eaux de lixiviation et les
autres eaux |
| Tableau 7
: |
Production et rejets totaux de l’ensemble des fabriques |
| Tableau 8
: |
Dépassements des limites de rejet de MES et en DBO5 |
| Tableau 9
: |
Dépassements de la norme de toxicité aiguë |
| Tableau 10 : |
Dépassements des limites de rejet de COHA |
| Tableau 11 : |
Dépassements de la norme d’hydrocarbures |
| Tableau 12 : |
Fabriques soumises au programme de contrôle de la qualité des données d'autosurveillance |
| Tableau 13 : |
Enquêtes et poursuites |
| Tableau 14 : |
Conformité des équipements de procédé aux normes d’émission
atmosphérique |
| Tableau 15 : |
Chaudières à biomasse échantillonnées en 2001 |
| Tableau 16 : |
Chaudières à combustibles fossiles échantillonnées en 2001 |
| Tableau 17 : |
Modes de gestion des déchets de fabrique et quantités
de déchets générés |
| Tableau 18 : |
Conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation
des lieux d’enfouissement de déchets de fabrique en exploitation en 2001 |

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