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Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors
d'usage
Annexes
Avant-propos
Ce document a pour objectif principal de fournir un outil permettant de
gérer adéquatement les matières dangereuses de même que les autres matières
résiduelles qui se retrouvent dans les VHU, en évitant la contamination des
eaux de surface et des eaux souterraines, des sols et de l’air. Les exigences
environnementales concernant le bruit produit par les activités de ce secteur
seront aussi précisées. Le guide permettra également de s’assurer que
chaque étape de l’activité de recyclage des VHU s’effectue dans le respect
de la Loi sur la qualité de l’environnement et des règlements (voir
annexe I) qui s’y rattachent.
Pour transmettre des commentaires et pour toute demande d’information
additionnelle, prière de communiquer avec le :
Service des matières dangereuses
Édifice Marie-Guyart, 9e étage, boîte 71
675, boulevard René-Lévesque Est
Québec (Québec) G1R 5V7
Téléphone : (418) 521-3950
Télécopieur : (418) 644-3386
Rédaction :
Renée-Claude Chrétien, ing.
Service des matières dangereuses
Mario Dessureault, ing., M.Sc.A
Service de l’assainissement de l’air
(Rédaction de la section 7)
Richard Martel, chimiste
Service des lieux contaminés
(Rédaction de la section 10)

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