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Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors d'usage

Avant propos

  1. Introduction
  2. Problématique
  3. Définitions 
  4. Recyclage des VHU 
  5. Démantèlement et pressage
  6. Gestion des matières produites lors du démantèlement
  7. Le bruit 
  8. Approbation d’une entreprise de recyclage de VHU 
  9. Prévention et intervention concernant les rejets accidentels dans l’environnement
  10. Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés
  11. Conclusion
  12. Références

Autres documents

Document complet (format pdf, 132 ko)

Guide en bref à l'intention des recycleurs de véhicules hors d'usage

Annexes

I

Lois et règlements applicables au recyclage des VHU

II Liste des membres de l’ARPAC
III Résolution des recycleurs-presseurs
IV Liste des automobiles possédant des composantes contenant du mercure 67
V Niveau sonore maximum des sources fixes
VI Informations requises pour une demande de certificat d’autorisation 
VII Contenu type d’un plan d’urgence
VIII Directions régionales 

Avant-propos

Ce document a pour objectif principal de fournir un outil permettant de gérer adéquatement les matières dangereuses de même que les autres matières résiduelles qui se retrouvent dans les VHU, en évitant la contamination des eaux de surface et des eaux souterraines, des sols et de l’air. Les exigences environnementales concernant le bruit produit par les activités de ce secteur seront aussi précisées. Le guide permettra également de s’assurer que chaque étape de l’activité de recyclage des VHU s’effectue dans le respect de la Loi sur la qualité de l’environnement et des règlements (voir annexe I) qui s’y rattachent.

Pour transmettre des commentaires et pour toute demande d’information additionnelle, prière de communiquer avec le :

Service des matières dangereuses
Édifice Marie-Guyart, 9e étage, boîte 71
675, boulevard René-Lévesque Est
Québec (Québec) G1R 5V7
Téléphone : (418) 521-3950
Télécopieur : (418) 644-3386

Rédaction : 

Renée-Claude Chrétien, ing.
Service des matières dangereuses

Mario Dessureault, ing., M.Sc.A
Service de l’assainissement de l’air
(Rédaction de la section 7)

Richard Martel, chimiste
Service des lieux contaminés
(Rédaction de la section 10)

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