Les textes des décrets sont aussi
disponibles dans la Gazette officielle du Québec
en vente chez
Les
Publications du Québec.
| Nominations |
Date d’adoption |
Décret 273-2012
concernant la désignation du président du Comité consultatif pour
l’environnement de la Baie-James ( format
PDF, 18 ko) |
20-12-03-28 |
Décret 10-2012 concernant
la nomination d’un membre du Comité consultatif pour
l’environnement de la Baie-James ( format
PDF, 20 ko) |
2012-01-11 |
Décret 9-2012 concernant la
désignation de la présidente du Comité consultatif de
l’environnement Kativik ( format
PDF, 32 ko) |
2012-01-11 |
Décret 759-2010
concernant la nomination d'une membre du Comité consultatif pour
l'environnement de la Baie James ( format
PDF, 49 ko) |
2010-09-08 |
Décret 758-2010
concernant la nomination d'une membre du Comité consultatif de
l'environnement Kativik
( format
PDF, 43 ko) |
2010-09-08 |
Décret 357-2010
concernant la désignation de la vice-présidente du Comité
consultatif pour l'environnement de la Baie James ( format
PDF, 64 ko) |
2010-04-21
|
Décret 356-2010
concernant la désignation de la vice-présidente du Comité
consultatif de l'environnement Kativik ( format
PDF, 59 ko) |
2010-04-21
|
|
Décret 664-2009 concernant la nomination d’un membre du Comité
d’examen ( format
PDF, 53 ko)
|
2009-06-10
|
Décret 510-2009 concernant la
nomination d’un membre du Comité consultatif pour l’environnement de
la Baie James ( format
PDF, 52 ko) |
2009-04-29 |
Décret 640-2008 concernant la
nomination d’une membre du Comité consultatif pour l’environnement
de la Baie James( format
PDF, 44 ko) |
2008-06-18 |
Décret 639-2008 concernant la
nomination d’un membre à la Commission de la qualité de
l’environnement Kativik ( format
PDF, 44 ko) |
2008-06-18 |
Décret 473-2008 concernant la
nomination d’un membre et président du Comité d’examen
( format
PDF, 61 ko) |
2008-05-14 |
Décret 721-2006 concernant la
nomination d’une membre du Comité consultatif pour l’environnement
de la Baie James ( format
PDF, 44 ko) |
2006-08-08 |
Décret 435-2006 concernant la
nomination d’une membre du Comité consultatif pour l’environnement
de la Baie James ( format
PDF, 51 ko) |
2006-05-24 |
Décret 367-2006 concernant la
nomination d’une membre au Comité consultatif de l’environnement Kativik
( format
PDF, 51 ko) |
2006-05-02 |
Décret 76-2006 concernant la
désignation du vice-président du Comité consultatif pour
l’environnement de la Baie James ( format
PDF, 62 ko) |
2006-02-14 |
Décret 77-2006 concernant la
désignation de la vice-présidence du Comité consultatif de
l’environnement Kativik ( format
PDF, 58 ko) |
2006-02-14 |