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Avant-propos
Introduction
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Caractéristiques de l'étude d'impact
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Exigences ministérielles et gouvernementales
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Intégration des objectifs du développement durable
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Incitation à adopter une politique environnementale et de développement durable
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Incitation à consulter le public en début de procédure
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Partie I - Contenu de l'étude d'impact
1. Mise en contexte du projet
1.1 Présentation de l'initiateur
1.2 Contexte et raison d'être du projet
1.3 Solutions de rechange au projet
1.4 Aménagements et projets connexes
2. Description du milieu récepteur
2.1 Délimitation d'une zone d'étude
2.2 Description des composantes pertinentes
3. Description du projet
3.1 Détermination des variantes
3.2 Sélection des variantes pertinentes au projet
3.3 Description des variantes sélectionnées
4. Analyse des impacts des variantes
sélectionnées
4.1 Détermination des impacts
4.2 Atténuation des impacts de la variante ou des variantes sélectionnées
4.3 Choix de la variante optimale
4.4 Compensation des impacts résiduels
4.5 Synthèse du projet
5. Gestion des risques d'accidents
5.1 Risques d'accidents technologiques
5.2 Mesures de sécurité
5.3 Plan des mesures d'urgence
6. Surveillance environnementale
7. Suivi environnemental
Partie II - Présentation de l'étude d'impact
1. Considérations d'ordre méthodologique
2. Confidentialité de certains renseignements et données
3. Exigences relatives à la rédaction et à la production du rapport
4. Autres exigences du Ministère
Annexes
1. Glossaire
Figure et tableaux
Figure 1 - Démarche d'élaboration de l'étude
d'impact
Tableau 1 - Informations utiles pour
l'exposé du contexte et de la raison d'être du projet
Tableau 2 - Principales composantes du
milieu
Tableau 3 - Principales
caractéristiques du projet
Tableau 4 - Critères de
détermination et d'évaluation des impacts
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