Guide technique sur le traitement des eaux usées des
résidences isolées
 Le
Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées
fournit des informations pour expliquer comment interpréter et appliquer
correctement le Règlement sur l'évacuation et le
traitement des eaux usées des résidences isolées.
Bien que destiné avant tout aux officiers municipaux, puisque l'application
du règlement est confiée aux municipalités, il s’agit d’un ouvrage
de base pour toute personne qui œuvre dans le domaine du traitement des eaux
usées des résidences isolées. Ce guide constitue un document de référence
pour consulter les normes du Règlement, connaître les règles de
l’art, les techniques ainsi que les systèmes permis pour traiter les eaux
usées d’une résidence isolée afin d’assurer la protection de
l’environnement.
Le Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées a
été mis à jour à la suite de la modification apportée au règlement par le
décret numéro 777-2008 du 23 juillet 2008.
Le guide est divisé en deux parties :
Partie A ( format
PDF, 1,1 Mo)
Constitue un
outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en
vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des
résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d’un dispositif
de traitement. Cette partie résume également les obligations que doit
remplir le propriétaire d’une résidence isolée avant d’installer un
dispositif de traitement des eaux usées, et celles que les municipalités
doivent remplir pour délivrer le permis requis en vertu des règlements
applicables.
- L'assainissement autonome des eaux
usées domestiques
-
Le Règlement sur l'évacuation et le
traitement des eaux usées des résidences isolées
-
Gestion des nuisances et des causes
d'insalubrité
Partie B ( format
PDF, 7 Mo)
Présente en
détail le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des
résidences isolées, à travers les normes qui s’appliquent selon les systèmes
de traitement. Elle contient également en annexe des
informations sur l’évaluation du site et du terrain récepteur, sur le
choix des composantes d’un dispositif d’évacuation et de traitement des eaux
usées, sur les systèmes d’alimentation sous faible pression et de pompage,
sur les
équipements facultatifs utilisés dans la construction des dispositifs de
traitement des eaux usées, sur les spécifications du sable filtrant et sur
l'évaluation du débit
total quotidien des autres bâtiments et la restauration des éléments
épurateurs.
Annexes
-
B-1
: Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des
résidences isolées
- B-2 :
Évaluation du site et du terrain naturel
- B-3 : Le choix des
composantes d'un dispositif d'évacuation et de traitement des eaux usées
(format PDF, 277 ko)
- B-4 :
Système d'alimentation sous faible pression et système de pompage pour
résidences isolées
- B-5 :
Équipement facultatif utilisé dans la construction des dispositifs de
traitement des eaux usées des résidences isolées
- Modifications apportées :
Page 5.1 : deux paragraphes supprimés (août 2012)
- B-6 :
Spécifications pour le sable
- B-7 : Autres
bâtiments
- Modifications apportées :
Mise à jour du texte et du tableau 1 (janvier 2013)
- B-8 : La
restauration des éléments épurateurs
Des fiches d'interprétation apportent
également un
complément d'information sur des aspects précis du Guide.
Veuillez noter que ce Guide est disponible en version intégrale
exclusivement dans le site Internet du Ministère. Il remplace le Guide
technique - Captage des eaux souterraines et traitement des eaux usées des
résidences isolées, lequel n'est plus disponible aux Publications du Québec.
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