• Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

• Règlement portant interdiction à la mise en marché de certains détergents à vaisselle 

Interprétation et application du Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

• Guide technique - Traitement des eaux usées des résidences isolées (édition janvier 2009)

• Fiches d'interprétation

• Guide de réalisation d'un relevé sanitaire (format PDF, 193 ko) - Mise à jour du tableau 2 : mai 2013

• Foire aux questions

• Guide de bonnes pratiques (format PDF, 34 ko)

• Fosses septiques certifiées (format PDF, 25 ko)

Systèmes d'épuration certifiés

• Détail du programme de certification

• Liste des produits certifiés

Suivi des ouvrages individuels

• SOITEAU

• Projet de règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées  Nouveau

• Règlement modifiant le Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environnement, le Règlement sur le captage des eaux souterraines et le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

• Règlement sur l'application de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE)

• Règlement sur la protection des eaux contre les rejets des embarcations de plaisance
   

Autorisations

• Aqueduc et égout

• Ouvrage de traitement des eaux usées d'origine domestique

Position ministérielle

• Application des normes pancanadiennes de débordement des réseaux d’égout municipaux  Nouveau
• Désinfection des eaux usées traitées
• Normes de performance de la Stratégie pancanadienne pour la gestion des effluents d'eaux usées municipales
• Réduction du phosphore dans les rejets d’eaux usées d’origine domestique

Documents de support

• Directive 004 - Réseaux d'égout

• Guide pour l'étude des technologies conventionnelles du traitement des eaux usées d'origine domestique

• Autres guides d'intérêt

  • Limites d'application du programme «Remontée»

• Dangers inhérents aux espaces clos (format PDF, 28 ko)
• Démarche à suivre lors de travaux effectués sur un ouvrage d’assainissement des eaux usées (OMAE) avec déversement d’eaux usées (format PDF, 27 ko)
• Démarche d'autorisation des projets comportant le rejet d'une forte charge d'azote ammoniacal dans des ouvrages municipaux s'assainissement des eaux (OMAE) (format PDF, 92 ko) 
• Règles particulières pour l'autorisation des systèmes de traitement des eaux usées tertiaires avec désinfection par rayonnement ultraviolet (UV) en ce qui concerne les projets de plus de 3 240 litres par jour (format PDF, 32 ko)

Nouvelles technologies

• Autorisation des chaines de procédé « Standard » ou « En démonstration » (format PDF, 29 ko)
• Désinfection par rayonnement ultraviolet (UV) (format PDF, 23 ko)
• Fiche de validation de performance des nouvelles technologies
• Procédure d’évaluation des nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique
• Reclassement d'une nouvelle technologie dans le Guide pour l'étude des technologies conventionnelles de traitement des eaux usées d'origine domestique (format PDF, 34 ko)
• Support au développement des nouvelles technologies de traitement d’eaux usées d’origine domestique

Ouvrages municipaux d'assainissement

• Suivi des ouvrages