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Réserves naturelles

Région administrative de Laval (13)


Réserve naturelle de l'Archipel-du-Mitan N° dossier : 5143-08-13-3
Nom du propriétaire : Ville de Laval
Adresse du propriétaire : 1, place du Souvenir
Laval, Québec, H7V 1W7
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Laval
Municipalité(s) : Laval
Circonscription(s) foncière(s) : Laval
Désignation cadastrale : Lots : 1 982 395, 1 982 396, 1 982 397, 1 982 398, 1 982 399
Reconnaissance: Date : 13 décembre 2006
Gazette officielle du Québec : numéro 50, page 5781
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 16 janvier 2007
N° enregistrement : 13 939 329
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
   

Réserve naturelle du Boisé-Papineau N° dossier : 5143-08-13-05
Nom du propriétaire : Association pour la conservation du boisé Papineau
Adresse du propriétaire :

3235, boulevard Saint-Martin Est
Laval  (Québec)  H7E 5G8

Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Communauté métropolitaine de Montréal
Municipalité(s) : Laval
Circonscription(s) foncière(s) : Laval
Désignation cadastrale : Lot 1 392 199 du cadastre du Québec
Superficie : 1,96 hectare
Reconnaissance:

15 février 2012
Gazette officielle du Québec : No 7
Page 837

Publication de l’entente de reconnaissance :

23 février 2012
No enregistrement : 18 855 555

Durée de la reconnaissance : Perpétuelle

 

Réserve naturelle du Boisé-Papineau N° dossier : 5143-08-13-1
Nom du propriétaire : Conservation de la Nature – Québec
Adresse du propriétaire : 55, avenue du Mont-Royal Ouest, bureau 1 000
Montréal (Québec) H2T 2S6
Nom de l’organisme de conservation : Aucun
Adresse de l’organisme de conservation : Aucune
MRC(s) ou l’équivalent : Laval
Municipalité(s) : Laval
Circonscription(s) foncière(s) : Laval
Désignation cadastrale : Lots : 1 392 194, 1 392 196, 1 392 197, 1 392 198, 1 392 202, 1 392 205, 1 392 208, 1 392 291, 1 392 304, 1 392 349, 1 392 352, 1 392 355, 1 392 356, 1 392 409, 1 392 417, 1 392 456, 1 393 370, 1 393 371, 1 393 372, 1 393 378 et 1 393 383 du cadastre du Québec
Reconnaissance: Date : 11 août 2004
Gazette officielle du Québec : numéro 32, page 3 775
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 8 septembre 2004
N° enregistrement : 11 677 922
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
   

Réserve naturelle du Boisé-Papineau N° dossier : 5143-08-13-04
Nom du propriétaire : Société canadienne pour la conservation de la nature
Adresse du propriétaire : 55, avenue du Mont-Royal Ouest, bureau 1 000
Montréal (Québec) H2T 2S6
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Laval
Municipalité(s) : Laval
Circonscription(s) foncière(s) : Laval
Désignation cadastrale : Lots 1 392 338, 1 3952 339 et 1 392 457 du Cadastre du Québec
Superficie : 5, 86 hectares
Reconnaissance: Date : 6 avril 2011
Gazette officielle du Québec : No 14,
Page 1 403
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 3 mai 2011
N° enregistrement : 18 089 348
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle

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