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Réserves naturelles

Région administrative de la Capitale-Nationale (03)


Réserve naturelle de la Pointe-de-la-Croix N° dossier : 5143-08-03-2
Nom du propriétaire : Isabelle Sénéchal
Adresse du propriétaire :

929, des Grives
Victoriaville (Québec) G6T 1E9

Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Communauté métropolitaine de Québec
Municipalité(s) : Saint-François
Circonscription(s) foncière(s) : Québec
Désignation cadastrale : Lots : partie du lot 105 du rang Nord du cadastre de la Paroisse de Saint-François (Île d’Orléans)
Reconnaissance: Date : 28 mai 2003
Gazette officielle du Québec : numéro 22, page 2711
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 26 juin 2003
N° enregistrement : 10 525 930
Durée de la reconnaissance : 25 ans

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Réserve naturelle de l’Échappée-Belle

N° dossier : 5143-08-03-11

Nom du propriétaire :

Lucie Boivin

Adresse du propriétaire :

1095, rue Impériale,
Québec (Québec) G3K 1M1

Nom de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

Adresse de l’organisme de conservation:

Ne s'applique pas

MRC(s) ou l’équivalent :

Communauté métropolitaine de Québec

Municipalité(s) :

Ville de Québec, arrondissement de la Haute-Saint-Charles, district de Val-Bélair

Circonscription foncière :

Québec

Désignation cadastrale :

2 148 732 du Cadastre du Québec

Superficie :

1,3 hectares

Reconnaissance :

Date : 10 février 2010
Gazette officielle du Québec : N° 6,
page 754

Publication de l’entente de reconnaissance :

Date : 11 février 2010
N° enregistrement : 16 928 493

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

Réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures N° dossier : 5143-08-03-08
Nom du propriétaire : Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel
Adresse du propriétaire : Casier postal 42
Saint-Augustin-de-Desmaures
(Québec) G3A 1V9
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Communauté métropolitaine de Québec
Municipalité(s) : Saint-Augustin-de-Desmaures
Circonscription(s) foncière(s) : Portneuf
Désignation cadastrale : Lot 2 811 613, 2 813 907, 3 055 684 et 3 055 692 du cadastre du Québec et lot de grève - fiche immobilière No 29-B-7222
Superficie : 374,2 ha
Reconnaissance: 16 novembre 2011
Gazette officielle du Québec : No 46
Page 5 017
Publication de l’entente de reconnaissance : 24 novembre 2011
No enregistrement : 18 660 073
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle

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Réserve naturelle des Marais-du-Nord N° dossier : 5143-08-03-1
Nom du propriétaire : Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des marais du Nord
Adresse du propriétaire : 433, rue Delage Est
Lac-Saint-Charles (Québec) G3G 1H4
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Communauté métropolitaine de Québec
Municipalité(s) : Québec
Circonscription(s) foncière(s) : Québec
Désignation cadastrale : Lots : 1 025 869, 1 025 878, 1 025 979, 1 025 980 et 1 025 981 du cadastre du Québec
Reconnaissance: Date : 4 septembre 2002
Gazette officielle du Québec : numéro 36, page 6125
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 3 octobre 2002
N° enregistrement : 1 808 054
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle

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Réserve naturelle du Marais-Léon-Provancher N° dossier : 5143-08-03-3
Nom du propriétaire : La Société Provancher d’histoire naturelle du Canada
Adresse du propriétaire : 4740, boulevard Wilfrid-Hamel, bureau 130
Québec (Québec)  G1P 2J9
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Portneuf et
Communauté métropolitaine de Québec
Municipalité(s) : Ville de Neuville et
Saint-Augustin-de-Desmaures
Circonscription(s) foncière(s) : Portneuf
Désignation cadastrale : Lots : parties des lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et 562 du cadastre de la paroisse de Pointe-aux-Trembles, ville de Neuville, ainsi qu’une partie des lots 385 et 537 du cadastre officiel de la paroisse de Saint-Augustin, ville de Québec (arrondissement Laurentien)
Reconnaissance : Date : 31 août 2005
Gazette officielle du Québec : numéro 35, page 4984
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 24 novembre 2005
N° enregistrement : 12 876 233
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
 

 

Réserve naturelle du Lac-Clair-de-Perthuis N° dossier : 5143-08-03-09
Nom du propriétaire : Société Provancher d’histoire naturelle du Canada
Adresse du propriétaire : 1400, route de l’Aéroport
Québec (Québec) G2G 1G6
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Portneuf
Municipalité(s) : Saint-Alban et Sainte-Christine-d’Auvergne
Circonscription(s) foncière(s) : Portneuf
Désignation cadastrale : Dans la municipalité de St-Alban : Lots 1-3, 1-6, 1-7, 2-18 du rang 4 et 1-36, 1-37, 1-38 du rang 5 du cadastre officiel de la Paroisse de Saint-Alban-d’Alton. Dans la municipalité de Ste-Christine-d’Auvergne : lots 118, 119, 121, 122, 124 et 126
Superficie : 51 hectares
Reconnaissance : Date : 22 juin 2011
Gazette officielle du Québec : No 25,
Page 2355
Publication de l’entente de reconnaissance : Date :18 juillet 2011
N° enregistrement : 18 326 173
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
 

Réserve naturelle du Sault-à-la-Puce

N° dossier : 5143-08-03-06
Nom du propriétaire : Canards Illimités Canada
Adresse du propriétaire :

710, rue Bouvier, bureau 260
Québec (Québec) G2J 1C2

Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : La Côte-de-Beaupré
Municipalité(s) : Château-Richer
Circonscription(s) foncière(s) : Montmorency
Désignation cadastrale : Ptie 43, Ptie 160, Ptie 163, Ptie 172, Ptie 175 du Cadastre de la Paroisse de Château-Richer
Superficie : 10,16 hectares
Reconnaissance : Date : 13 octobre 2010
Gazette officielle du Québec : numéro 41, page 4 161
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 20 octobre 2010
N° enregistrement : 17 639 940
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
 

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