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Réserves naturelles

Région administrative du Bas Saint-Laurent (01)


Réserve naturelle de la Grosse-Montagne
(Secteur Parent)

N° dossier : 5143-08-01-05

Nom du propriétaire :

Alain Parent

Adresse du propriétaire :

91, route 132 Est
Saint-André (Québec) G0L 2H0

Nom de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

Adresse de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

MRC(s) ou l’équivalent :

de Kamouraska

Municipalité(s) :

Saint-André

Circonscription foncière :

Kamouraska

Désignation cadastrale :

Pties 105, ptie 107, ptie 115, ptie 118, ptie 119 du cadastre officiel de la Paroisse de Saint-André

Superficie :

8,12 hectares

Reconnaissance :

Date : 2 décembre 2009
Gazette officielle du Québec : numéro 48, page 5 851

Publication de l’entente de reconnaissance :

Date : 17 décembre 2009
N° enregistrement : 16 818 735

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

Réserve naturelle de la Grosse-Montagne
(Secteur Paré)

N° dossier : 5143-08-01-06

Nom du propriétaire :

Fiducie immobilière Claude Paré

Adresse du propriétaire :

87, route 132 Est
Saint-André (Québec) G0L 2H0

Nom de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

Adresse de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

MRC(s) ou l’équivalent :

de Kamouraska

Municipalité(s) :

Saint-André

Circonscription foncière :

Kamouraska

Désignation cadastrale :

Pties 120 du cadastre officiel de la Paroisse de Saint-André

Superficie :

0,9 hectare

Reconnaissance :

Date : 2 décembre 2009
Gazette officielle du Québec : numéro 48, page 5 851

Publication de l’entente de reconnaissance :

Date : 17 décembre 2009
N° enregistrement : 16 818 858

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

Réserve naturelle de la Grosse-Montagne
(Secteur Moreau)

N° dossier : 5143-08-01-07

Nom du propriétaire :

René Moreau

Adresse du propriétaire :

85, route 132 Est
Saint-André (Québec) G0L 2H0

Nom de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

Adresse de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

MRC(s) ou l’équivalent :

de Kamouraska

Municipalité(s) :

Saint-André

Circonscription foncière :

Kamouraska

Désignation cadastrale :

Pties 120 du cadastre officiel de la Paroisse de Saint-André

Superficie :

1,17 hectares

Reconnaissance :

Date : 2 décembre 2009
Gazette officielle du Québec : numéro 48, page 5 851

Publication de l’entente de reconnaissance :

Date : 17 décembre 2009
N° enregistrement : 16 818 859

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

Réserve naturelle de la Neigette

N° dossier : 5143-08-01-04

Nom du propriétaire :

Société d’exploitation des ressources de la Neigette inc.

Adresse du propriétaire :

1, rue Principale Ouest
Trinité-des-Monts
(Québec) G0K 1B0

Nom de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

Adresse de l’organisme de conservation :

Ne s'applique pas

MRC(s) ou l’équivalent :

Rimouski-Neigette

Municipalité(s) :

Saint-Narcisse-de-Rimouski

Circonscription foncière :

Rimouski

Désignation cadastrale :

Une partie des lots 14 à 20 du rang 9 du Canton de Duquesne

Superficie :

79,5 ha

Reconnaissance :

4 janvier 2012
Gazette officielle du Québec : No 1
Page 13

Publication de l’entente de reconnaissance :

26 janvier 2012
No enregistrement : 18 794 616

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

Réserve naturelle de l’Île-aux-Basques-et-des-Razades

N° dossier : 5143-08-01-3

Nom du propriétaire : Société Provancher
Adresse du propriétaire : 1400, route de l'Aéroport
Québec (Québec) G2G 1G6
Nom de l’organisme de conservation : Ne s’applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s’applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Les Basques
Municipalité(s) : Notre-Dame-des-Neiges et Saint-Simon
Circonscription(s) foncière(s) : Témiscouata et Rimouski
Désignation cadastrale : Les îles appelées « Île aux Basques », « La Razade d’en Haut » et « La Razade d’en Bas » localisées dans l’estuaire du fleuve Saint-Laurent connues et désignées comme étant une partie du lot 671-ptie et 666 du cadastre de la paroisse de Notre-Dame-des-Neiges-de-Trois-Pistoles ainsi que le lot 391 du cadastre de la paroisse de Saint-Simon-de-Rimouski
Reconnaissance: Date : 31 août 2005
Gazette officielle du Québec : numéro 35, page 4983
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : Témiscouata, le 7 novembre 2005
N° enregistrement : 12 829 777 et
Date : Rimouski, le 17 janvier 2006
N° enregistrement : 12 993 910
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle
 

 

Réserve naturelle de l'Île-aux-Pommes

N° dossier : 5143-08-01-2

Nom du propriétaire : Monsieur Gaston Déry
Adresse du propriétaire : 1569, Parc Beauvoir, Sillery (Québec) G1T 2M5
Nom de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
Adresse de l’organisme de conservation : Ne s'applique pas
MRC(s) ou l’équivalent : Rivière-du-Loup
Municipalité(s) : L’Isle-Verte
Circonscription(s) foncière(s) : Témiscouata
Désignation cadastrale : Lots 748, 749, 750, 751 et 752 et une partie du lot 747 du cadastre officiel de la paroisse de Saint-Jean-Baptiste-de-l’Île-Verte
Reconnaissance: Date : 19 mai 2004
Gazette officielle du Québec : numéro 20, page 2389
Publication de l’entente de reconnaissance : Date : 6 août 2004
N° enregistrement : 11 591 729
Durée de la reconnaissance : Perpétuelle

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