Quoi de neuf? - Mars 2012

Développement durable, Environnement, Faune et Parcs

Quoi de neuf? / Mars 2012

Évaluations environnementales (30 mars) Ajout de 4 décrets Ajout de 3 rapports d'analyse environnementale Milieu industriel (30 mars) Directive 019 sur l'industrie minière - Mise à jour Biodiversité (30 mars) Registre des aires protégées - Mise à jour Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour Eau - Bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent (28 mars) Cartes de délimitation du bassin du fleuve Saint-Laurent Parcs - Projet de parc national d’Opémican (28 mars) Version française - Mise à jour Plan directeur provisoire (PDF, 17 Mo) Version anglaise - Mise à jour Plan directeur provisoire (PDF, 16 Mo) Biodiversité - Aires protégées (28 mars) Réserves naturelles reconnues - Ajout de 13 nouvelles réserves	Semaine du 26 mars 2012

Eaux usées - Guide pour l'étude des technologies conventionnelles du traitement des eaux usées d'origine domestique (23 mars) Chapitre 6 - Lagunage (format PDF, 412 ko) - Mise à jour Rivières et lacs - Diversité des poissons (22 mars) Affiche des poissons d'eau douce du Québec - Outil interactif de consultation Eau potable - Articles 53 et 53.0.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable (22 mars) Guide technique de mise en œuvre des articles 53 et 53.0.1 (format PDF, 67 ko) - Mise à jour Grilles hebdomadaires de saisie (format Excel, 68 ko) - Mise à jour Milieu agricole - Bilan de phosphore (21 mars) Démarche pas à pas pour la transmission ou la saisie manuelle des bilans de phosphore (format PDF, 643 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales (21 mars) Ajout de 1 directive Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Air et changements climatiques (20 mars) Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles (PIEVA) Foire aux questions Eau - Algues bleu-vert (20 mars) Les plans d’eau touchés par une fleur d’eau d’algues bleu-vert - Bilan final de la gestion des épisodes en 2011 (format PDF, 2 Mo) Pesticides (20 mars) Note d'instructions - Mesures transitoires applicables aux préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses Schéma décisionnel - Pesticides autorisés pour les préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses (format PDF, 50 ko) Liste des noms commerciaux des pesticides autorisés pour les préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses (format PDF, 39 ko) Le Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (19 mars) Formulaire de demande de réexamen d'une sanction administrative pécuniaire (Word, 139 ko)	Semaine du 19 mars 2012

Le Ministère - Tarification (15 mars) Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour Évaluations environnementales (14 mars) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Matières résiduelles - Les redevances à l’élimination de matières résiduelles (14 mars) Guide du rapport annuel pour les exploitants d'un lieu d'élimination de matières résiduelles (format PDF, 154 ko) Formulaire de déclaration annuelle 2011 (format Excel, 309 ko) Matières résiduelles - Matières résiduelles fertilisantes (13 mars) Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes - Édition 2012 Matières résiduelles - Valorisation des matières résiduelles non dangereuses : réduction, réemploi, recyclage (13 mars) Bannissement des matières organiques de l’élimination au Québec : état des lieux et prospectives (format PDF, 478 ko) Lignes directrices pour l'encadrement des activités de compostage (format PDF, 500 ko) - Mise à jour Note d'instructions - Lignes directrices pour l’encadrement des activités de compostage - Mise à jour Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (12 mars) Puroseptic - CF-32 (format PDF, 177 ko) Matières résiduelles - Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (12 mars) Guide d’accompagnement (format PDF, 1 Mo) Guide d’application (format PDF, 944 ko) Le coin de Rafale - Sais-tu que... (12 mars) Sais-tu que les météorites peuvent avoir un impact direct sur notre environnement?	Semaine du 12 mars 2012

Aires protégées - Saguenay–Lac-Saint-Jean - Audience publique régionale Réserve de biodiversité projetée des Drumlins-du-Lac-Clérac - Dépliant d’information (format PDF, 1,4 Mo) Réserve de biodiversité projetée du lac Onistagane - Dépliant d’information (format PDF, 1,4 Mo) Réserve de biodiversité projetée des Montagne-Blanches - Dépliant d’information (format PDF, 1,1 Mo) Réserve de biodiversité projetée des îles de l’est du Pipmuacan - Dépliant d’information (format PDF, 1,6 Mo) Réserve de biodiversité projetée du Plateau-du-Lac-des-Huit-Chutes - Dépliant d’information (format PDF, 1 Mo) Réserve de biodiversité projetée Akumunan - Dépliant d’information (format PDF, 1,2 Mo) Réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche - Dépliant d’information (format PDF, 1,1 Mo) Réserve de biodiversité projetée des Buttes-et-Buttons-du-Lac-Panache - Dépliant d’information (format PDF, 1 Mo) Réserve aquatique projetée du lac au Foin - Dépliant d’information (format PDF, 1,1 Mo) Réserve aquatique projetée de la vallée de la rivière Sainte-Marguerite - Dépliant d’information (format PDF, 1,4 Mo) Le Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (9 mars) Déclaration du demandeur ou du titulaire selon l’article 115.8 de la LQE Déclaration – Personne morale (format Word, 510 ko) Déclaration – Personne physique (format Word, 379 ko) Déclaration – Société de personnes (format Word, 1 Mo) Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale (format PDF, 102 ko) Centre d'expertise hydrique du Québec (8 mars) Crues printanières 2012 Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (5 mars) Formulaire de déclaration 2011 (format Word, 1 Mo) Exemple (format PDF, 173 ko) Liste des contaminants visés et les seuils de déclaration - Mise à jour Guide de déclaration - Mise à jour Le Ministère - Liste des engagements financiers (6 mars) Décembre 2011 (format PDF, 20 ko) Novembre 2011 (format PDF, 39 ko)	Semaine du 5 mars 2012

Procédure d'analyse des technologies de traitement en eau potable - Fiche d'évaluation technique (1^er mars) PCI-Fyne (ITT PCI Membranes Ltd) (format PDF, 158 ko) - Mise à jour	Semaine du 27 février 2012

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