Quoi de neuf? - Février 2012

Développement durable, Environnement, Faune et Parcs

Quoi de neuf? / Février 2012

Procédure d'analyse des technologies de traitement en eau potable - Fiche d'évaluation technique (1^er mars) PCI-Fyne (ITT PCI Membranes Ltd) (format PDF, 158 ko) - Mise à jour	Semaine du 27 février 2012

Le Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (24 février) Note d'instructions - Application des articles 115.5 à 115.12 de la Loi sur la qualité de l’environnement Guide explicatif pour remplir la « Déclaration du demandeur ou du titulaire (format PDF,, 120 ko) Eau potable (22 février) Bilan de la qualité de l’eau potable au Québec 2005-2009 (format PDF, 4,2 Mo) Règlement sur la qualité de l’eau potable - Le Règlement en bref - Mise à jour Modèle - Bilan annuel de la qualité de l’eau potable (Word, 152 ko) Modèle - Plan de localisation des points d’échantillonnage (Word, 57 ko) Règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable - Mise à jour Article 53 du Règlement sur la qualité de l’eau potable - Mise à jour Compétences des opérateurs d’installations d’eau potable - Mise à jour Formations reconnues au sens de l'article 44 du Règlement sur la qualité de l'eau potable (RQEP) - Mise à jour Registre destiné aux propriétaires et aux exploitants d’une installation de production d’eau potable - Mise à jour Guide destiné aux établissements touristiques (format PDF, 440 ko) - Mise à jour Eau potable (20 février) Tableau régional du suivi de l’application de l’article 53.0.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable (RQEP) en ce qui concerne la filtration des eaux de surface	Semaine du 20 février 2012

Le coin de Rafale - Sais-tu que... (15 février) Sais-tu que l’or noir est très nocif pour l’environnement, et même pour toi? Changements climatiques (13 février) Vidéos	Semaine du 13 février 2012

Pesticides (10 février) Note d'instructions - Vente libre de tous les produits d'usage domestique contenant uniquement des biopesticides et vente libre de certains produits d'usage domestique contenant des analogues synthétiques des pyréthrines - Mise à jour Liste des biopesticides et des analogues synthétiques des pyréthrines d’usage domestique (format PDF, 50 ko) - Mise à jour Eaux usées (7 février) Lignes directrices applicables à l’industrie agroalimentaire hors réseau - Mise à jour Note d'instructions - Lignes directrices applicables à l’industrie agroalimentaire hors réseau - Mise à jour Eau - La gestion des prélèvements d’eau (7 février) Règlement en bref (format PDF, 48 ko) - Mise à jour Guide de soutien technique pour la clientèle (format PDF, 841 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales (7 février) Ajout de deux projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Ajout de 1 directive Changements climatiques (6 février) Consultation publique sur les orientations gouvernementales et les enjeux en matière de changements climatiques Développement durable - Entreprises (6 février) Des outils à portée de main - Mise à jour	Semaine du 6 février 2012

Évaluations environnementales (3 février) Ajout de 5 décrets Ajout de 5 rapports d'analyse environnementale Évaluations environnementales - Formulaire, guides, directives sectorielles et autres documents (2 février) Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de gare de triage, de terminus ferroviaire ou de voie de chemin de fer (format PDF, 97 ko) Le Ministère - Lois et règlements (2 février) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Le Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (31 janvier) Cadre général d’application des sanctions administratives (format PDF, 45 ko) Foire aux questions Renforcement du régime pénal Instauration d’un nouveau système de sanctions administratives pécuniaires Renforcement des pouvoirs administratifs du ministre Évaluations environnementales (30 janvier) Milieu nordique - Ajout de 2 décrets de nomination Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (30 janvier) BIONEST ^MD CF-13 (format PDF, 193 ko) - Mise à jour BIONEST^MD (charges élevées) CF-14 (format PDF, 202 ko), pour les restaurants et autres établissements commerciaux avec préparation de nourritures - Mise à jour BIONEST^MD – Nouvelles applications CF-18 (format PDF, 193 ko) - Mise à jour	Semaine du 30 janvier 2012

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