Quoi de neuf? - Mars 2010

Développement durable, Environnement et Parcs

Quoi de neuf? / Mars 2010

Matières résiduelles (31 mars) Loi sur la qualité de l’environnement et Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles - Étude d'impact économique (format PDF, 159 ko)	Semaine du 29 mars 2010

Évaluations environnementales (25 mars) Ajout de 2 directives Gestion des prélèvements d'eau (24 mars) Nouveau service en ligne Eau (23 mars) Mise à jour du progiciel SOITEAU Air et changements climatiques (22 mars) Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère - Mise à jour	Semaine du 22 mars 2010

Eau (19 mars) La gestion des prélèvements d’eau Formulaire de déclaration (format Word, 2,2 Mo) Air et changements climatiques - Critères de la qualité de l'air (18 mars) Mise à jour des critères québécois de qualité de l'air (format PDF, 113 ko ) Matières résiduelles - Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles (17 mars) Modifications proposées au régime de compensation Fiche d’information (format PDF, 41 ko) Terrains contaminés (17 mars) Répertoire des terrains contaminés - Mise à jour Eaux usées (16 mars) Lignes directrices pour l'élaboration d'un programme d'autosurveillance des effluents industriels des secteurs non réglementés (format PDF, 1,4 Mo)	Semaine du 15 mars 2010

Procédure d'analyse des technologies de traitement en eau potable (12 mars) Fiches d'évaluation technique - Mise à jour Nouvelles technologies de traitement des eaux usées - Fiches d'information technique (12 mars) BIONEST ^MD CF-13 (format PDF, 202 ko) - Mise à jour BIONEST^MD – Nouvelles applications CF-18 (format PDF, 202 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales (12 mars) Ajout de 3 décrets Ajout de 3 rapports d'analyse environnementale Biodiversité - Aires protégées (9 mars) Liste des réserves naturelles reconnues - Mise à jour Eau potable (9 mars) Guide destiné aux établissements touristiques - Mise à jour Nouvelles technologies de traitement des eaux usées (9 mars) Mise à jour de 13 fiches d'information technique	Semaine du 8 mars 2010

Biodiversité (5 mars) Année internationale de la diversité biologique Les redevances à l’élimination de matières résiduelles (5 mars) Formulaire de remise pour les exploitants d'un lieu d'élimination - 2010 Liste des lois et règlements appliqués par le Ministère (3 mars) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Le ministère (3 mars) Plan d'action 2009-2010 à l’égard des personnes handicapées Parcs (1^er mars) Projet de parc national Tursujuq - Mise à jour Rapport d'audiences par Johnny N. Adams (format PDF, 3,7 Mo) Décision de la CQEK relative au projet (format PDF, 1,3 Mo) Centre d'expertise hydrique du Québec (1^er mars) Crues printanières 2010	Semaine du 1^er mars 2010

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