Les lacs, les cours d'eau et les milieux humides : des milieux vivants et protégés

Québec, le 18 mai 2006 – Avec le retour de l’été et la reprise des activités à proximité des lacs, des cours d'eau et des milieux humides, le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) rappellent aux personnes et aux entreprises que les lacs, les cours d'eau et les milieux humides sont des milieux vivants et protégés par des lois et des règlements. Il est donc primordial de se renseigner avant d'y effectuer des travaux.

Plusieurs activités effectuées à proximité ou sur le lit des lacs, des cours d’eau et des milieux humides causent des dommages considérables et souvent irréversibles aux milieux aquatiques et humides de même qu’à la faune et à la flore présentes. À titre d’exemples d’activités dommageables mentionnons :

• Le redressement d'un cours d'eau pour en éliminer les méandres brise son équilibre naturel. Il en résulte une augmentation de la vitesse des courants et l'apparition de problèmes comme l’érosion des rives;
• Le prélèvement de gravier dans le lit des cours d'eau entraîne la destruction de l'habitat de reproduction de l’omble de fontaine (truite mouchetée) et d'autres espèces de poissons. Il provoque aussi le transport de sable et d'autres particules fines qui peuvent étouffer les œufs de poisson sur les frayères et entraîner ainsi des pertes de production considérables;
• Le déversement de terre, de sable ou de tout autre matériau sur le lit d'un cours d'eau ou d'un lac, ou dans un milieu humide, détruit les habitats fauniques et floristiques;
• L'enlèvement de la végétation aux abords des lacs et cours d’eau amplifie la dégradation des rives, l’augmentation d’algues et de plantes aquatiques ou l’envasement du cours d’eau ou du lac;
• Le drainage et le remblayage des zones humides telles que les marais, les marécages ou les tourbières engendrent un assèchement de ces habitats naturels et mènent à leur disparition. Ces écosystèmes participent activement à l’épuration des eaux de surface, à l’atténuation de l’érosion et des inondations ainsi qu’à la recharge des nappes d’eaux souterraines. Les milieux humides sont donc essentiels au maintien de la qualité et de l’abondance de l’eau.

Parce qu'ils constituent notre patrimoine collectif, en terres publiques comme en terres privées, les rives, le lit des cours d'eau et des lacs ainsi que les milieux humides bénéficient de mesures légales de protection. Il est donc interdit d’intervenir sans autorisation dans ces milieux. De plus, une bande de protection de 10 à 15 mètres en bordure des lacs et des cours d’eau doit être conservée à l’état naturel.

Certains règlements municipaux contiennent des mesures de protection des lacs, des cours d'eau et des milieux humides et, dans de tels cas, il est obligatoire d’obtenir un permis avant d’exécuter tous travaux, constructions ou ouvrages. Dans certains cas, des autorisations préalables doivent aussi être obtenues auprès de la MRC concernée, du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (secteur Faune Québec) et du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

Au cours des dernières années, de nombreuses infractions ont malheureusement été constatées sur notre territoire. Celles-ci se sont traduites à maintes reprises par des poursuites devant les tribunaux, des condamnations et, dans plusieurs cas, des ordonnances de remise en état des lieux aux frais du contrevenant.

Pour toute question concernant la protection des lacs, des cours d'eau et des milieux humides, communiquez avec votre municipalité mais aussi, à votre choix, avec le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (secteur Faune Québec) ou avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

Pour en savoir plus, consultez aussi le dépliant « Le poisson dans tous ses habitats », disponible au bureau régional de Faune Québec de votre région, ainsi que sur le site Internet du MRNF. Trois fiches techniques portant sur le nettoyage léger des cours d’eau, les ponts et ponceaux et la stabilisation du milieu riverain sont aussi disponibles à cette adresse.

Une série de trois dépliants a également été produite par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs :

• « Votre cours d’eau une valeur à préserver, en milieu agricole »,
• « Vos lacs et cours d’eau, une richesse collective à préserver »,
• « Entrepreneurs, avant d’intervenir près d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide…renseignez-vous! ».

Ces documents s’adressent respectivement aux villégiateurs, aux exploitants agricoles et aux entrepreneurs qui ont à intervenir dans les lacs, les cours d’eau, les milieux humides ou à proximité de ceux-ci. Ils sont accessibles à partir de la vitrine Internet du MDDEP (www.mddep.gouv.qc.ca/eau/rives). Un exemplaire imprimé peut également être obtenu en téléphonant au Centre d’information du Ministère, au numéro 1 800 561-1616 (sans frais) ou à la direction régionale concernée.