Pierre Arcand donne suite aux recommandations du Groupe de travail sur la simplification réglementaire et administrative

Québec, le 19 janvier 2012 – Le ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand, annonce la mise en application des recommandations du Groupe de travail sur la simplification réglementaire et administrative. « Parmi les recommandations du Groupe de travail, quatre concernent directement mon ministère, et j’ai le plaisir d’annoncer aujourd’hui que nous donnerons suite à chacune d’elles », a déclaré le ministre.

Les recommandations adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) préconisent notamment la mise sur pied d’un comité consultatif sur les processus administratifs en matière environnementale. Ce comité aura entre autres pour mandat de conseiller le ministre sur la révision des engagements de la Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens du MDDEP, sur l’amélioration de la prestation des services en ligne offerts aux entreprises et sur l’élaboration d’un plan d’action en matière de simplification réglementaire et administrative.

Parmi les autres recommandations, on peut également noter des efforts pour faciliter l’application des nouvelles normes et règlements en environnement. La production d’un guide, qui vise à aider les entreprises à se conformer aux exigences du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises, fait aussi partie des moyens qui seront mis de l’avant.

« L’adoption de meilleures pratiques au MDDEP en vue de faciliter la conformité des entreprises aux exigences environnementales constitue un levier important pour la protection de l’environnement », a conclu le ministre Arcand.

Formé en janvier 2011, le Groupe de travail a été mis sur pied afin de trouver et de recommander des moyens de réduire le fardeau imposé aux entreprises par la réglementation et les différentes formalités administratives. Leurs travaux ont mené à plus d’une soixantaine de recommandations gouvernementales.